Cette page est dédiée à tout ce qui est lois et réglementation régissant le travail de l’AOS ANCFCC. On entend par la réglementation le statut de l’AOS ANCFCC, le réglement interne, le manuel des procédures, le manuel comptable et tout autre document nécessaire pour la bonne marche des structures de l’AOS ANCFCC.
النظام الأساسي
Le statut de l’Association des Œuvres Sociales des employés de l’ANCFCC s’inspire du dahir 1958 organisant la création et l’exploitation des associations. Le statut de l’AOS ANCFCC est en arabe (format Word). Une version en français sera mise en ligne d’ici peu. Téléchargez le Statut en cliquant sur le lien suivant :
النظام الداخلي
La loi interne de l’Association des Œuvres Sociales des employés de l’ANCFCC s’inspire des lois régisant le travail au sein des associations. La loi interne de l’AOS ANCFCC est en arabe (format Word). Une version en français sera mise en ligne d’ici peu. Téléchargez la loi interne en cliquant sur le lien suivant :
